Développer les usages de la télésanté

Association

Numérique, Santé

Objectifs

  • Accompagner les professionnels de santé dans le déploiement des usages numériques collaboratifs
  • Soutenir des sites pilotes s’inscrivant dans le programme régional de télémédecine ou des expérimentations sur de nouveaux thèmes ou activités de télémédecine

Bénéficiaires

Organismes implantés dans la Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes qui associent des professionnels de santé (médicaux, médico-sociaux et/ou sociaux, centres hospitaliers et services d’urgence) et ont pour objet la réalisation et/ou la coordination et le suivi de soins au sein d’un territoire :

  • PSP – Pôles de Santé Pluridisciplinaires
  • Associations et unions professionnelles
  • Associations d’aidants
  • Associations représentant les usagers
  • MAIA – Maison pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer
  • MSP – Maisons de Santé Pluridisciplinaires
  • Réseaux de santé
  • Etablissements de santé
  • SISA – Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires

Modalités

Activités éligibles

  • Diagnostic : identification et analyse des pratiques et des besoins esanté des professionnels d’un territoire donné
  • Élaboration du projet : constitution de l’équipe projet, définition des cibles, planning
  • Ajustement d’un bouquet de services esanté le plus adapté à la situation
  • Accompagnement et suivi des usages jusqu’à l’obtention de pratiques quotidiennes avérées
  • Aspects logistiques
  • Évaluations des résultats

La Région pourra soutenir des projets portés par des acteurs de dimension régionale qui visent simultanément à détecter des groupements de professionnels de santé, les mobiliser dans le cadre de dynamiques territoriales, les aider dans la définition de leur besoins, proposer une réponse esanté adaptée, les accompagner dans l’intégration et l’adaptation de leurs organisations et réaliser le suivi et l’évaluation des usages.

Une attention particulière sera portée aux projets intégrant des activités de télémédecine figurant au Programme Régional de Télémédecine – PRT. Des projets expérimentaux hors cadre du PRT pourront être soutenus s’ils sont élaborés avec le soutien de l’ARS.

La Région pourra également soutenir des projets intégrant des activités de recherche en santé primaire.

Les porteurs de projet décriront les méthodes d’évaluation des processus et des résultats qu’ils envisagent, qui devront porter sur l’ensemble du projet et associer les différents professionnels médicaux, médicaux-sociaux et sociaux impliqués ainsi que les patients et/ou leurs aidants.

 

Coûts éligibles

  • Frais des personnels engagés sur le projet : temps passé au pilotage, à la coordination, à la mobilisation des acteurs, à la mise en œuvre et au suivi du projet
  • Dépenses liées au développement ou à l’achat d’outils immatériels ou matériels nécessaires pendant la durée du projet (sous forme d’investissement ou d’amortissement) et à leur maintenance sur deux ans maximum
  • Coûts d’intégration des outils numériques et aux développements techniques nécessaires à leur ajustement
  • Dépenses liées aux activités de recherche en santé primaire
  • Coûts des services de consultants ou prestataires, utilisés exclusivement pour le projet et son évaluation
  • Charges de communication
  • Frais généraux supplémentaires et autres frais d’exploitation supportés directement du fait du projet (fournitures, frais de déplacements, télécommunications…)

 

Durée d’aide au projet

2 ans maximum

 

Modalités de soutien

L’aide régionale prend la forme d’une subvention de 40% maximum des dépenses éligibles, dans la limite d’un plafond de 100 000€ d’aides régionales.
L’aide européenne du FEDER TIC (2014-2020) pourra être parallèlement sollicitée.

 

Contenu du dossier de candidature

Un dossier de candidature est disponible au téléchargement ci-dessous.

La candidature comprenant les éléments suivants :

  • Contexte du projet
    • Cible
    • Constats
    • Objectifs
    • Lien avec les orientations nationales et régionales
    • Enjeux : pour les patients, pour les professionnels de santé demandeurs et sollicités, pour les pouvoirs publics, pour le territoire concerné (bassin de santé, Département, Région)
    • Obstacles et risques identifiés (médicaux, techniques, financiers …)
  • Description du projet
    • Projet médical
    • Schéma des flux de données échangées entre les acteurs
    • Calendrier
    • Organisation du projet : Acteurs, Gouvernance, Aspects contractuels et juridiques, Organisation médicale
    • Moyens Techniques
    • Financement
    • Évaluation des résultats

 

Calendrier

Ouverture de l’AMI : 14/04/2016
Date limite de dépôt de dossiers : 30/09/2017

Les projets seront instruits au fil de l’eau, et, une fois validés, présentés en Commission Permanente de la Région, qui délibèrera pour l’attribution de l’aide régionale.
Nombre de Commissions Permanentes : 6 à 8 par an

Documents à télécharger

Contacts

ami.esante@laregion-alpc.fr

Eugénie Michardiere
eugenie.michardiere@laregion-alpc.fr
05 57 57 82 58